Mentions légales

Informations sur l’entreprise

Dénomination sociale : ‌MEUBLES STEPHEN – EXPO2
Siège social : 14 AV DES VIEUX MOULINS ZONE INDUSTRIELLE DE VOVRAY 74000 ANNECY
Téléphone : 04 50 93 60 60
Forme juridique : 5499 – Société à responsabilité limitée
Montant du capital social : 40000 €
324717610 RCS Annecy

Informations sur la création et gestion du site web

Dénomination sociale : DIEUP ART PRODUCTION
Siège social : 1584 AV ANDRE LASQUIN 74700 SALLANCHES
Téléphone : 04 50 58 24 40
Forme juridique : SARL
Montant du capital social : 79 274,00 €
Annecy B 352 457 162

Droits d'auteur

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Meubles Stephen bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Meubles Stephen en sa qualité d’auteur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Meubles Stephen se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.

Marques, noms commerciaux et droits de propriété intellectuelle

Meubles Stephen et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l’existence et la validité.
Aucune mention n’est faite de droits relatifs à d’autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l’absence d’une telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d’une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle au profit de Meubles Stephen ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n’est accordé ici.

Respect de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la Loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer par courrier adressé à Meubles Stephen.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des cookies

Le site Internet meubles-stephen.com peut être amené à utiliser le système des “cookies”. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. Meubles Stephen pourra alors mieux connaître vos centres d’intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins. Ces “cookies” vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure. Il vous est possible de détecter l’existence de ces “cookies” et, le cas échéant, de les supprimer. Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Sécurité et confidentialité sur le réseau

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Le Site Web est hébergé par :

SAS OVH – https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
SAS au capital de 10 174 560,00 €
RCS : Lille Métropole B 424 761 419